Conditions générales de ventes

1. notice l�gale permettant une identification pr�cise de la soci�t� Ambroise et Ambroisine
2. pr�sentation des caract�ristiques essentielles des biens propos�s
3. indication, en Euros du prix des biens, ainsi que, le cas �ch�ant, des frais de livraison
4. indication des modalit�s de paiement, de livraison, ou d'ex�cution
5. l'existence d'un droit de r�tractation
6. la dur�e de validit� de l'offre ou du prix
7. les conditions de r�siliation du contrat lorsque celui-ci est � dur�e ind�termin�e ou d'une dur�e sup�rieure � un an
8. L'ensemble de ces informations sont pr�sent�es en langue fran�aise. Le consommateur d�clare avoir la pleine capacit� juridique lui permettant de s'engager au titre des pr�sentes conditions g�n�rales

Ces conditions générales de vente s’appliquent uniquement sur le tarif détail en cours publié par la société MIELI MIELO. Toute commande emporte l’adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales. Le site est la propriété de la société MIELI MIELO en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle est systématiquement soumise à l’autorisation des propriétaires. Sauf autorisation préalable et expresse de la société MIELI MIELO, il est interdit de copier ou télécharger tout ou partie du site ou de son contenu.

Article 1 : Int�gralit�
Les pr�sentes conditions g�n�rales expriment l'int�gralit� des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est r�put� accepter sans r�serve l'int�gralit� des dispositions pr�vues dans ces conditions g�n�rales. Aucune condition g�n�rale ou sp�cifique figurant dans les documents envoy�s ou remis par le consommateur ne pourra s'int�grer aux pr�sentes, d�s lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions g�n�rales.

Article 2 : Objet
Les pr�sentes conditions g�n�rales ont pour objet de d�finir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services propos�s par la soci�t� Ambroise et Ambroisine au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels
Le pr�sent contrat est form� par les documents contractuels suivants, pr�sent�s par ordre hi�rarchique d�croissant : les pr�sentes conditions g�n�rales; le bon de commande. En cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang diff�rent, les dispositions du document de rang sup�rieur pr�vaudront.

Article 4 : Entr�e en vigueur - dur�e
Les pr�sentes conditions g�n�rales entrent en vigueur � la date de signature du bon de commande. Les pr�sentes conditions g�n�rales sont conclues pour la dur�e n�cessaire � la fourniture des biens et services souscrits, jusqu'� l'extinction des garanties d�es par la soci�t� Ambroise et Ambroisine.

Article 5 : Signature �lectronique
Le "double clic" du consommateur au titre du bon de commande constitue une signature �lectronique qui a, entre les parties, la m�me valeur qu'une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tard au moment de la livraison ou � d�faut, � l'adresse indiqu�e par le consommateur au sein du bon de commande.

Article 7 : Preuve de la transaction
Les registres informatis�s, conserv�s dans les syst�mes informatiques de la soci�t� Ambroise et Ambroisine dans des conditions raisonnables de s�curit�, seront consid�r�s comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectu� sur un support fiable et durable pouvant �tre produit � titre de preuve.

Article 8 : Informations sur les produits
Les produits et services proposés sont ceux qui figurent dans la section « Mon Panier Mieli Mielo » et « les Happyculteurs » (parrainage des ruches de la marque Ambroise et Ambroisine) publiés dans le site de la société MIELI MIELO.Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.Conformément au terme de l’article L.111-1 du Code de la Consommation, le client est en mesure, avant la conclusion du contrat, de connaître les caractéristiques essentielles du bien ou service, à savoir sa nature, sa quantité et ses qualités substantielles, le tout obligatoirement en langue française.Les photographies illustrant les produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société MIELI MIELO ne pourra être engagée.

Article 9 : Prix
Les prix figurant dans le site internet de la société MIELI MIELO sont des prix TTC en euro en tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif exprimé TTC et incluant la TVA pour la France et les pays de la Communauté Européenne.Le prix indiqué sur les fiches produits ne comprend pas le transport.Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par la Société MIELI MIELO.La société MIELI MIELO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, étant entendu toutefois que le prix du bien ou service figurant sur le site internet de la société MIELI MIELO le jour de la commande, sera le seul applicable au client.Les produits demeurent la propriété de la Société MIELI MIELO jusqu’au complet paiement du prix.

Article 10 : Mode de paiement
Pour r�gler sa commande, le consommateur dispose, � son choix, de l'ensemble des modes de paiement vis�s au sein du bon de commande. Le consommateur garantit la soci�t� Ambroise et Ambroisine qu'il dispose des autorisations �ventuellement n�cessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande. La soci�t� Ambroise et Ambroisine se r�serve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accr�dit�s ou en cas de non paiement. La soci�t� Ambroise et Ambroisine se r�serve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande �manant d'un consommateur qui n'aurait pas r�gl� totalement ou partiellement une commande pr�c�dente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. La soci�t� Ambroise et Ambroisine a mis en place une proc�dure de v�rification des commandes destin�e � assurer qu'aucune personne n'utilise les coordonn�es bancaires d'une autre personne � son insu. Dans le cadre de cette v�rification, il sera demand� au client d'adresser par fax � la soci�t� Ambroise et Ambroisine une copie d'une pi�ce d'identit� ainsi qu'un justificatif de domicile. La commande ne sera valid�e qu'apr�s r�ception et v�rification par nos services des pi�ces envoy�es.

Article 11 : Disponibilit� des produits
La commande sera ex�cut�e au plus tard dans un d�lai de 3 jours � compter du jour suivant celui o� le consommateur a pass� sa commande. En cas d'indisponibilit� du produit command�, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera inform� au plus t�t et aura la possibilit� d'annuler sa commande. Le consommateur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes vers�es dans les 30 jours au plus tard de leur versement, soit l'�change du produit.

Article 12 : Modalit�s de livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande après confirmation de la commande. L’adresse de livraison ne peut pas être une boîte postale. Si tel était le cas, la commande ne pourrait pas être prise en considération. La société MIELI MIELO s’engage à faire parvenir à l’acheteur son colis dans les meilleurs délais. Les délais indiqués dans le site de la société MIELI MIELO sont indiqués à titre informatif. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur d’annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Toute réclamation pour non-conformité(manquant ou dégradation) devra se faire auprès du transporteur dans les 48 heures à compter de la réception du colis dans son emballage d’origine.La société MIELI MIELO a sélectionné deux types d’envoi, Colissimo ou Colissimo Recommandé.

Les produits sont envoyés à l’adresse de livraison prévue dans la commande. En cas d’absence du destinataire ou d’une personne mandatée pour recevoir ce colis, le transporteur déposera un avis de passage à l’adresse de livraison invitant l’acheteur à retirer son colis. La société MIELI MIELO ne saurait être tenue responsable d’une détérioration éventuelle du colis imputable à un retrait tardif de la commande auprès du transporteur.

Article 13 : Probl�mes de livraison du fait du transporteur
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommag�, produits cass�s�) devra �tre imp�rativement indiqu�e sur le bon de livraison sous forme de "r�serves manuscrites", accompagn�e de la signature du client. Le consommateur devra parall�lement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux (2) jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier recommand� avec accus� de r�ception exposant lesdites r�clamations. Le consommateur devra transmettre copie de ce courrier par simple courrier � :
Ambroise et Ambroisine, Service Client, 13 rue du Mar�chal Joffre, 72340 Noyen sur Sarthe

Article 14 : Erreurs de livraison
14-a : Le consommateur devra formuler aupr�s de la soci�t� Ambroise et Ambroisine le jour m�me de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvr� suivant la livraison, toute r�clamation d'erreur de livraison et/ou de non conformit� des produits en nature ou en qualit� par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute r�clamation formul�e au del� de ce d�lai sera rejet�e.
14-b : La formulation de cette r�clamation aupr�s de la soci�t� Ambroise et Ambroisine pourra �tre faite : - en nous �crivant � contact@mielimielo.fr en precisant bien la r�f�rence de la commande.
- en vous connectant sur notre site dans la rubrique "suivez votre commande" " o�, apr�s avoir entr� votre num�ro de client, vous pourrez nous poser votre question � travers le menu nous contacter en precisant bien la r�f�rence de la commande.
14-c : Toute r�clamation non effectu�e dans les r�gles d�finies ci-dessus et dans les d�lais impartis ne pourra �tre prise en compte et d�gagera la soci�t� Ambroise et Ambroisine de toute responsabilit� vis � vis du consommateur.
14-d : a r�ception de la r�clamation, la soci�t� Ambroise et Ambroisine attribuera un num�ro d'�change du ou des produit(s) concern�(s) et le communiquera par e-mail, par fax ou par t�l�phone au consommateur. L'�change d'un produit ne peut avoir lieu qu'apr�s l'attribution au consommateur d'un num�ro d'�change selon la d�marche pr�sent�e ci-dessus.
14-e : En cas d'erreur de livraison ou d'�change, tout produit � �changer ou � rembourser devra �tre retourn� � la soci�t� Ambroise et Ambroisine dans son ensemble et dans son emballage d'origine, en Colissimo Recommand�, � l'adresse suivante :
Ambroise et Ambroisine
Service retour,
mieli mielo - 15 rue du Mar�chal Joffre - 72430 Noyen Sur Sarthe
Pour �tre accept�, tout retour devra �tre signal� au pr�alable au Service Client de la soci�t� Ambroise et Ambroisine.
Les frais d'envoi sont � la charge de la soci�t� Ambroise et Ambroisine, sauf dans le cas o� il s'av�rerait que le produit repris ne correspond pas � la d�claration d'origine faite par le consommateur dans le bon de retour.

Article 15 : Responsabilité
Les produits de la société MIELI MIELO font l’objet du plus grand soin et sont conformes à la législation française en vigueur. Les produits alimentaires comportent des dates de consommation qui doivent être respectées par le client. Le client est seul responsable du choix des produits, de leur conservation à compter de la livraison et de leur utilisation. La société MIELI MIELO ne pourra être tenu responsable en aucun cas de tout dommage imputable de ce fait.

En cas de non -respect de la législation du pays où les produits sont livrés, la responsabilité de la société MIELI MIELO ne saurait être engagée. En effet, il appartient au client de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services qu’il souhaite commander.La Société MIELI MIELO s’engage à remettre des produits en parfait état au transporteur. C’est le seul engagement consenti par la société MIELI MIELO qui par ailleurs ne saurait s’engager sur le fait que les produits répondent aux attentes spécifiques des clients. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. La Société MIELI MIELO ne pourra être tenue responsable de la perte, du retard ou de quelconque défaillance des services postaux et de transport pour la livraison du colis.

La Société MIELI MIELO ne pourra être tenue responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux, des transports ou en cas d’inondation ou d’incendie.

Article 16 : Droit de r�tractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits périssables, agro-alimentaires, les enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques descellés par le consommateur, les journaux périodiques et magazines et les services dont l’exécution a commencé avant la fin du délai de 7 jours.

Pour les autres produits ou services, et conformément aux dispositions de l’article L.121-16 du Code de la Consommation, le client dispose, à compter du délai de livraison, d’un délai de 7 jours ouvrables pour retourner la commande aux fins d’échange ou de remboursement.L’exercice du droit de rétractation oblige le commerçant au remboursement des sommes versées par l’acheteur dans un délai de 30 jours.

Le consommateur doit prendre à sa charge les frais de renvoi des marchandises. Le produit devra impérativement être retourné dans son emballage d’origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations. A défaut, la Société MIELI MIELO se réserve le droit de ne pas rembourser le client.

Article 17 : Force majeure
Aucune des deux parties n'aura failli � ses obligations contractuelles, dans la mesure o� leur ex�cution sera retard�e, entrav�e ou emp�ch�e par un cas fortuit ou une force majeure. Sera consid�r� comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irr�sistibles, ext�rieurs aux parties, impr�visibles, in�vitables, ind�pendants de la volont� des parties et qui ne pourra �tre emp�ch� par ces derni�res, malgr� tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touch�e par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date � laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un d�lai d'un mois, sauf impossibilit� due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'�v�nement et convenir des conditions dans lesquelles l'ex�cution du contrat sera poursuivi. Si le cas de force majeur a une dur�e sup�rieure � trois mois, les pr�sentes conditions g�n�rales pourront �tre r�sili�es par la partie l�s�e. De fa�on expresse, sont consid�r�s comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux fran�ais : le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, temp�tes, inondations, foudre; l'arr�t des r�seaux de t�l�communication ou difficult�s propres aux r�seaux de t�l�communication externes aux clients.

Article 18 : Non validation partielle
Si une ou plusieurs stipulations des pr�sentes conditions g�n�rales sont tenues pour non valides ou d�clar�es telles en application d'une loi, d'un r�glement ou � la suite d'une d�cision d�finitive d'une juridiction comp�tente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur port�e.

Article 19 : Non renonciation
Le fait pour l'une des parties de ne pas se pr�valoir d'un manquement par l'autre partie � l'une quelconque des obligations vis�es dans les pr�sentes conditions g�n�rales ne saurait �tre interpr�t� pour l'avenir comme une renonciation � l'obligation en cause.

Article 20 : Titre
En cas de difficult� d'interpr�tation entre l'un quelconque des titres figurant en t�te des clauses, et l'une quelconque des clauses, les titres seront d�clar�s inexistants.

Article 21 : Loi applicable
Le présent contrat est soumis au droit français. Les droits et obligations des parties sont régies par le droit français, plus particulièrement à la réglementation de la vente à distance (art L 121-16 et L 121-20 du Code de la Consommation intégrant la directive 97/7 CE du 20 mai 1997 relative à la protection des consommateurs en matière de contrats à distance.La Société MIELI MIELO ne peut être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou d’une mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications de produits résultant des fournisseurs de la Société MIELI MIELO. La responsabilité de la Société MIELI MIELO sera en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour toute autre erreur ou omissions qui pourraient subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de litiges et contestations, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 22 : Informatique et Libert�s
Les informations qui sont demand�es au consommateur sont n�cessaires au traitement de sa commande et pourront �tre communiqu�es aux partenaires contractuels de la soci�t� Ambroise et Ambroisine intervenant dans le cadre de l'ex�cution de cette commande. Le consommateur peut �crire � la soci�t� Ambroise et Ambroisine dont les coordonn�es sont au sein de la charte de confidentialit� figurant dans le cadre du site web, pour s'opposer � une telle communication, ou pour exercer ses droits d'acc�s, de rectification � l''�gard des informations le concernant et figurant dans les fichiers de la soci�t� Ambroise et Ambroisine, dans les conditions pr�vues par la loi du 6 janvier 1978.

Article 23 : Propriété intellectuelle
La société MIELI MIELO est propriétaire du site web http ://www.mielimielo.fr et est titulaire de l’ensemble des droits afférents. La marque Ambroise et Ambroisine est une marque déposée. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site http://www.mielimielo.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.

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Les photos présentes dans la rubrique « mon panier mieli mielo » sont soumises à la loi du 1^er juillet 1992 et toute autre loi sur la propriété littéraire et artistique et sur les droits de la personne et de son image. La société MIELI MIELO est également la propriétaire de l’ensemble des textes et dessins apparaissant sur son site ou sur l’ensemble de ses produits. Toute utilisation, reproduction, interprétation de nos photographies, dessins ou textes sans accord préalable écrit de notre part est une contrefaçon au sens de la loi.

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